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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements CHABERT
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LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945
Etablissements CHABERT SAS

Numéro de dépôt :
3544053
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/12/2017
LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945 de Etablissements CHABERT

Présentation de la marque LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945

Déposée le 14 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements CHABERT domicilié(e) Z.A. de Florette, Route de SERIGNAN,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 777 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945 est expirée depuis le 14 décembre 2017.

Etablissements CHABERT a également déposé les autres marques suivantes : LA BISE DE FLORETTE ETABLISSEMENT CHABERT CHARCUTERIE , J. CHABERT DOMAINE DE FLORETTE , LA BISE ETS CHABERT , CHABERT LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945


Etablissements CHABERT SAS - Z.A. de Florette, Route de SERIGNAN,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - 84290 - France - SIREN 314777632


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex - 13207 - France


Inscription le 3 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486900 - Publication au BOPI 2008-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Viande, volaille, gibiers, charcuterie, salaisons, conserves de viande, conserves de légumes. Plats cuisinés ou préparés à base de viande, poisson, gibier et légumes.